Mentions légales

PROPRIÉTAIRE

SAS MISTRI BTP  au capital social de  200.000,00 €
SIRET : 50820853500015
RCS : Limoges B 508 208 535
APE : 4399C
Siège social : Les Combeaux -B.P 16, 87250, BESSINES SUR GARTEMPE
Tél. : 05 55 76 12 94 / Fax : 05 55 76 63 23
Directeur de publication / Responsable de rédaction : Alain MISTRI

DESIGN ET DÉVELOPPEMENT

Graphik Studio – Agence de communication à Limoges

HÉBERGEMENT

SAS OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
Tél. : 0 820 698 765

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle

INFORMATIQUES ET LIBERTÉS (CNIL) – PROTECTION ET UTILISATION DES DONNÉES

Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.?Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à contact@graphik-studio.com